Accueil>Conseil Communautaire

Conseil Communautaire

 

Lundi 29 janvier 2018 s’est tenu le 1er conseil communautaire de l’année 2018, réunissant les élus des 8 communes de Haute Tarentaise.


Principaux sujets abordés

Suite au Débat d’Orientation Budgétaire du 4 décembre 2017, les élus communautaires ont voté le budget 2018 de la Communauté de Communes.

Après avoir évoqué les résultats de l’exercice 2017 de la Communauté de Communes, le Président, M. Gaston PASCAL-MOUSSELARD a présenté aux élus le budget primitif pour 2018.

Le budget de fonctionnement reste stable par rapport à 2017.

Il couvre l’intégralité des services proposés aux habitants : environnement-déchets, enfance-jeunesse et RPAM, transports scolaires, culture et musique, actions en faveur des personnes âgées, tourisme, agriculture mais aussi TNT, abattoir, politique en matière d’éducation : RASED et ULIS, maison funéraire…

Le budget d’investissement concerne les grands projets prévus pour 2018 :

- CULTURE

: construction de l’Ecole de Musique (aménagement intérieur, marché en cours) : 2 520 000 euros

- SOCIAL :

construction du Relais Parents Assistantes Maternelles (aménagement intérieur) : 267 000 euros

- SOCIAL :

achat d’un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite (remplacement du véhicule actuel utilisé pour le Transport courses proposé par le Service Etoile pour les seniors isolés, prêts aux associations) : 50 000 euros

- TOURISME et AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

Fin de l’aménagement du Col de l’Iseran : 324 000 euros

- TOURISME et AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

Début des travaux pour l’itinéraire cyclable : 1 307 000 euros

- JEUNESSE :

aménagement du local pour le futur Point Information Jeunesse (PIJ) : 34 000 euros

- ENVIRONNEMENT :

achat de divers matériels pour l’entretien des sentiers, cours d’eau… : 123 000 euros

- DECHETS :

achat d’équipements pour la gestion des déchets (dont un camion benne) : 741 000 euros

 

 

 

- Le Président a proposé aux élus d’approuver les taux des taxes additionnelles qui permettent de couvrir les dépenses :

- 0,812 % pour la taxe d’habitation

- 1,045 % pour le foncier bâti

- 6,30 % sur le foncier non bâti

- 1,52 % pour la cotisation foncière des entreprises

La TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) reste inchangée depuis 2015.

 

Mme Maud VALLA, Vice-présidente à l’Enfance et la Jeunesse a ensuite proposé aux élus d’approuver la convention concernant la gestion de l’accueil de loisirs à Bourg Saint Maurice.

Pour rappel, la Communauté de Communes est compétence sur l’enfance et la jeunesse en matière de loisirs. Elle propose des animations aux 11-17 ans avec son Espace Jeunes et aux 3-11 ans avec ses accueils de loisirs. Ceux de Tignes et Val d’Isère sont gérés par des structures locales dans le cadre de marchés publics et celui de Bourg Saint Maurice par convention avec la mairie de Bourg Saint Maurice (Club Loisirs).

 

En fin de conseil, les élus ont abordé deux sujets :

La création de l’Office de Tourisme Intercommunal.

Dans le cadre de la loi NOTRe, la Communauté de Communes devient compétente pour «la promotion du tourisme dont la création d’offices de tourisme». Des dérogations sont prévues par la loi, ainsi les Offices de Tourisme de Val d’Isère, Tignes, La Rosière-Montvalezan et les Arcs-Bourg Saint Maurice restent communaux. L’Office de Tourisme de Sainte Foy Tarentaise ne pourra plus rester communal à partir du 1er mai 2018 car les services de l’Etat ont donné un avis défavorable à la demande de dérogation de Sainte Foy Tarentaise. Un Office de Tourisme intercommunal sera créé par la Communauté de Communes en 2018 pour exercer la compétence « promotion du Tourisme » : accueil et information, promotion et communication, coordination des partenaires…

Les élus se décideront prochainement sur la forme juridique de l’Office de Tourisme. Un travail de diagnostic est actuellement mené par un cabinet pour accompagner les élus dans cette démarche.

Les élus ont également parlé de l’accessibilité des stations ces derniers weekends

avec des conditions météorologiques peu favorables. Les élus réfléchissent à décaler les arrivées le dimanche quand cela est possible pour étaler le trafic et recherchent des solutions sur l’amélioration de l’accueil et de la sécurité sur les routes et à leurs abords (activation des aires de chainages…)

 

 

Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 26 mars 2018, à 18h00 aux Chapelles. Ouvert à tous.

 

Retrouvez prochainement toutes les délibérations sur cette page.