Accueil>Conseil Communautaire

Conseil Communautaire

 

Le Lundi 18 juin 2018 à Tignes s’est tenu le quatrième conseil communautaire de l’année 2018, réunissant les élus des 8 communes de Haute Tarentaise.


Principaux sujets abordés

 

En début de conseil, les élus ont approuvé le Rapport d’Activités 2017 de la Communauté de Communes présenté par les différents responsables de services venus à Tignes. Ce rapport est disponible sur ce site internet  Le Président en a profité pour remercier les agents du travail accompli.

 

Ils ont ensuite adopté les comptes de gestion 2017 comme le prévoit la loi, ainsi que les comptes administratifs de 2017 de l’ensemble des budgets : le budget général, l’abattoir, la maison funéraire et les transports. Ils ont aussi voté l’affection des résultats de l’exercice de 2017 pour les différents budgets (hors transport).

 

M. Gaston PASCAL-MOUSSELARD, Président a ensuite évoqué la répartition du FPIC (Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales). Les collectivités locales participent depuis 2012 à ce système de solidarité qui consiste à prélever une partie des ressources de certaines collectivités pour les reverser à des territoires considérés comme « moins riches ». Ainsi le territoire versera 3 627 436 € en 2018. Les élus ont voté un régime dérogatoire.

Les élus ont ensuite voté le principe du reversement aux communes de la dotation touristique 2018.

 

Les élus ont aussi approuvé le premier avenant au « contrat Ambition Région » (CAR) signé entre la Communauté de Communes et la Région Auvergne Rhône Alpes récemment. Il a pour objectif le soutien par la région, de différentes opérations en Haute Tarentaise : l’aménagement des nouveaux locaux pour l’école de Musique à hauteur de 267 000 euros, la construction de l’itinéraire cyclable pour 317 000 euros et la création d’un PIJ : Point Information Jeunesse à hauteur de 50 000 euros.

 

M. Jean-Claude FRAISSARD, Vice-président, rappelle que dans le cadre de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), une déclaration d’enquête publique a été réalisée sur Val d’Isère afin de pouvoir lancer des travaux d’aménagement de l’Isère dans la plaine de la Daille pour éviter les inondations des secteurs habités. Ces travaux sont obligatoires et demandés par les services de l’Etat. Ainsi, les élus ont attribué le marché de travaux.

 

M. Gaston PASCAL-MOUSSELARD, Président est intervenu sur GEMAPI en expliquant aux élus qu’ils seront amenés à se prononcer sur la création d’une taxe GEMAPI d’ici au 1er octobre afin de couvrir les investissements et les travaux d’entretien nécessaires à l’exercice de la compétence GEMAPI.

 

M. Gérard MATTIS, Vice-président au Tourisme, a soumis au vote l’avenant du marché conclu avec l’entreprise « Millet Paysage Environnement » qui travaille sur l’aménagement du Col de l’Iseran. Les élus ont aussi attribué le marché de signalétique.

En effet, la Communauté de Commune débute actuellement la deuxième tranche de travaux d’aménagement du Col de l’Iseran avec notamment la pose de cette signalétique. En 2017, les travaux portaient sur les cheminements piétons et les stationnements des véhicules et vélos (nombreux au Col). L’objectif étant d’accueillir au mieux les visiteurs, tout en protégeant ce milieu naturel exceptionnel. 

 

Le prochain Conseil Communautaire est prévu le mercredi 25 juillet 2018 à 18h00, mairie de Bourg Saint Maurice. 

Retrouvez prochainement toutes les délibérations sur cette page.