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Conseil Communautaire

Lundi 19 juin à Tignes s’est tenu le troisième conseil communautaire de l’année 2017, réunissant les élus des 8 communes de Haute Tarentaise.

Principaux sujets abordés

- En début de séance, tous les responsables de service de la Communauté de Communes ont présenté aux élus le rapport d’activités de leur service : le bilan de l’année 2016 et les projets pour 2017-2018 ont été évoqués.
Les rapports d’activités de la maison funéraire et de l’abattoir ont également été présentés.


- Le Président M. PASCAL-MOUSSELARD a ensuite évoqué la répartition du FPIC (Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales). Les élus ont décidé à l’unanimité de répartir ces sommes avec un régime dérogatoire.


- Les élus ont ensuite approuvé les comptes de gestion et les comptes administratifs 2016 présentés par M. MATTIS, pour le budget principal, l’abattoir, la maison funéraire, et les transports.

- Concernant l’abattoir, le Président a demandé aux élus d’approuver le montant de la part de redevance d’abattage (30 € la tonne) et les tarifs HT de l’abattoir de Haute Tarentaise, identiques à ceux de l’année dernière.


- Dans le cadre du programme LEADER de l’APTV, ainsi qu’auprès du Conseil Départemental de la Savoie, une aide financière à l’investissement peut être demandée pour l’abattoir. Les élus ont donc autorisé le Président à solliciter ces subventions, qui permettraient notamment à la structure d’acheter de nouveaux équipements pour améliorer les règles de protections animales lors de l’abattage.


- Le Conseil Communautaire a ensuite été appelé à attribuer le marché pour les travaux du Col de l’Iseran, qui débuteront à la mi-juillet. Ainsi, il a été décidé que l’entreprise « Eurovia » prendrait en charge le lot « VRD », et que l’entreprise « Millet Paysage et Environnement » travaillerait sur le lot « Aménagements Paysagers ».
D’autre part, dans le cadre de ces travaux, le Président a demandé aux élus l’autorisation de demander des subventions auprès de l’Europe, de la Région et du Département de la Savoie. Les élus ont accepté à l’unanimité.


- La Région Auvergne Rhône-Alpes s’est récemment doté d’un nouvel outil contractuel, le Contrat Ambition Région (CAR). Signé avec les territoires, il vise à soutenir l’investissement public local, en accord avec les orientations stratégiques régionales dans le cadre d’un contrat fermé de trois ans (2017-2019). Un enveloppe a donc été attribuée au territoire, et la Communauté de Communes souhaite flécher les crédits régionaux vers 3 projets structurants pour son territoire : l’aménagement de locaux pour l’Ecole de Musique, la création d’un itinéraire cyclable (voie verte) et la création de locaux enfance/jeunesse. Lors du Conseil Communautaire, les élus ont donc validé cette stratégie du territoire.


- Les élus ont ensuite approuvé la délibération prise par le SMITOM concernant sa dissolution.


- L’Ecole de Musique de Haute Tarentaise souhaite promouvoir la pratique d’instruments à vent (cuivre et bois) en direction d’un public adulte, afin de faciliter notamment l’intégration au sein de l’harmonie municipale. Pour ce faire, il est proposé la création d’un nouveau parcours d’apprentissage adulte organisé de la manière suivante : un cours de technique instrumentale de groupe et un cours de pratique collective, pour un tarif à l’année de 300 €. M. GIRAUDY, Vice-Président à la Culture, a proposé ce nouveau parcours, que les élus ont approuvé.


- Ils ont également approuvé la demande de subventions auprès du Conseil Départemental au travers du Dispositif Contrat Territorial de Savoie, pour l’aménagement des locaux de la nouvelle Ecole de Musique.


- Mme VALLA, Vice-Présidente à la Jeunesse a ensuite présenté les tarifs estivaux (mini-séjours, séjours et activités) de l’Espace Jeunes et des Accueils de Loisirs (ALSH) de Bourg Saint Maurice, Tignes et Val d’Isère.

- Enfin, les élus ont décidé d’apporter leur soutien, au nom de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise, à la candidature de la Ville de Paris pour l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été 2024.

 

Les dates des prochains Conseils Communautaires vous seront communiquées prochainement. Ouverts à tous.

 

Retrouvez prochainement toutes les délibérations sur cette page.