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Conseil Communautaire

Lundi 20 mars aux Chapelles s’est tenu le deuxième conseil communautaire de l’année 2017, réunissant les élus des 8 communes de Haute Tarentaise.

 

Principaux sujets abordés

 

- En début de séance, les élus ont approuvé le compte rendu du dernier Conseil Communautaire du 30 janvier, qui présentait principalement le budget 2017 de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise.

 

- Par la suite, le Président, M. Gaston PASCAL-MOUSSELARD, a présenté les décisions qui avaient été prises lors du dernier Bureau Communautaire. Il s’agissait principalement d’attributions de marchés, notamment pour les accueils de loisirs 3-11 ans (ALSH) à Val d’Isère et Tignes.

 

- M. Thierry SELLAMI, Responsable du Service Technique et Environnement de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise, a ensuite pris la parole afin de présenter les grands projets en cours et leur avancée depuis les dernières réunions.

Il a d’abord évoqué le site des Brévières, qui a été remis en service le 5 décembre 2016 après les travaux qui ont permis de construire un local gardien, une plus grande déchetterie et un quai de transfert. Il a expliqué aux élus qu’une surface de stockage de 460 m² pouvait être utilisée. Val d’Isère et Tignes ont émis leur souhait d’utiliser une partie de cette surface, moyennant une convention avec la Communauté de Communes de Haute Tarentaise.

M. SELLAMI a présenté le projet de Voie Verte, qui s’étendrait jusqu’à Viclaire, et dont une partie des travaux est prévue cette année. Les élus ont souligné l’importance de ce projet, ambitieux certes, mais vital pour l’économie du territoire et la prise de conscience écologique.

Enfin, la requalification du Col de l’Iseran a été évoquée. S’agissant de travaux sur un site classé, la dimension technique et environnementale est à considérer à toutes les étapes de prises de décision.

- Le Conseil Communautaire s’est poursuit avec l’approbation des élus de diverses conventions et délégation de service public : service informatique, abattoir de Haute Tarentaise, entretien du sentier d’intérêt communautaire, Très Haut Débit en Savoie, ALSH de Bourg Saint Maurice…

Ont également été validés le règlement intérieur de l’Ecole de Musique ainsi que les nouveaux tarifs et quotients familiaux, applicables dès la rentrée 2017.

 

- M. Gaston PASCAL-MOUSSELARD a ensuite évoqué le transfert de compétences « Eau et Assainissement », lié à la loi NOTRe et prévu pour le 1er janvier 2020. Il a rappelé aux élus que même si l’échéance paraît lointaine, il s’agit dès aujourd’hui d’anticiper et de préparer cette prise de compétence. Un bureau d’études est déjà à  l’œuvre pour appréhender au mieux le sujet.

 

- Le Président de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise a mis en évidence une seconde prise de compétence importante pour l’intercommunalité : la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations), applicable dès le 1er janvier 2018. Cette compétence soulève certaines problématiques, notamment au niveau de la gestion du bassin versant et de l’Isère : il souligne qu’il faudra travailler avec l’APTV afin de maîtriser cette prise de compétence à échéance, et demander l’avis de techniciens spécialisés qui pourront indiquer les grandes lignes de cette gestion ainsi que ces conséquences à l’échelle du territoire.

 

- Enfin, M. Gilles FLANDIN, Vice-Président à l’Aménagement du Territoire, a pris la parole pour présenter les évolutions du SCOT, le Schéma de Cohérence Territoriale, mené pour la Tarentaise à l’échelle de l’APTV.

 

- Le Conseil Communautaire s’est achevé avec la présentation de l’abattoir de Haute Tarentaise et de son fonctionnement par les agriculteurs du territoire. Ils ont ensuite proposé aux élus une dégustation des produits locaux.

Le Président de la Communauté de Communes de Haute Tarentaise tient à remercier, au nom de tous les élus, les agriculteurs et agricultrices qui ont fait découvrir leur travail et leurs produits : Bernard USANNAZ, Nadège BLANC et Delphine OGGERI. Merci également à Bernard PONCET de la Chambre de l’Agriculture.

 

Le prochain Conseil Communautaire est prévu le lundi 15 mai 2017 à 18h00 à Val d’Isère (salle du conseil). Ouvert à tous.

Toutes les dates des conseils communautaires 2017 sont à retrouver ici.

 

Retrouvez prochainement toutes les délibérations sur cette page.