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Conseil Communautaire

 

Lundi 4 décembre à Montvalezan s’est tenu le 5ème conseil communautaire de l’année 2017, réunissant les élus des 8 communes de Haute Tarentaise.


Principaux sujets abordés

 

En premier lieu, et conformément à la loi, le Débat d’Orientation Budgétaire a été présenté par M. Gaston PASCAL-MOUSSELARD, Président de la Communauté de Communes, aux élus de la Haute Tarentaise.

Il a comparé le budget primitif de 2018 (dépenses et recettes) avec celui de 2017. Les dépenses et recettes de fonctionnement et d’investissement de chaque service ont ainsi été étudiées. Une stabilité entre ces deux budgets primitifs a été proposée.

Les grands projets de l’année 2018 ont été mis en avant : 2ème tranche de l’aménagement du Col de l’Iseran, 1ère tranche de la réalisation de l’itinéraire cyclable (poursuite de la voie verte existante à Bourg Saint Maurice), aménagement de nouveaux locaux pour l’Ecole de Musique et le RPAM (Relais Parents Assistantes Maternelles), achat d’un camion pour la collecte des déchets (renouvellement), poursuite de la conteneurisation, aménagement de la déchetterie de Montvalezan, achat d’un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite pour le transport courses organisé pour les personnes âgées isolées (renouvellement).

Le budget définitif sera voté lors du prochain Conseil Communautaire, qui aura lieu le 29 janvier 2018.

M. Gaston Pascal-Mousselard a ensuite proposé aux élus d’approuver la modification des statuts de l’APTV

(Assemblée du Pays de Tarentaise Vanoise) ainsi que la nouvelle répartition des élus entre les cinq communautés de communes de Tarentaise Vanoise membres. Désormais la Communauté de Communes de Haute Tarentaise aura 10 élus délégués à l’APTV.

Différentes conventions concernant l’environnement ont été approuvées par les élus :

la convention de mise à disposition de services pour la collecte des déchets à Tignes et Val d’Isère a été renouvelée. Des agents de ces 2 communes effectuent cette collecte pour la Communauté de Communes qui finance ce service.

M. Jean-Claude FRAISSARD, Vice-président a ensuite proposé d’approuver le contrat avec CITEO

. Cet organisme agréé par l’état est né récemment de la fusion de « Ecofolio » (rachat du papier) et de « Ecoemballages » (rachats des emballages recyclables). La Communauté de Communes peut ainsi revendre le tri sélectif (bac jaune). Les recettes permettent de payer en partie la collecte et le traitement des déchets.

M. Jean-Claude FRAISSARD, a ensuite fait part aux élus d’une demande de subvention auprès du département de la Savoie pour le programme annuel d’entretien des berges des cours d’eau

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En fin de conseil, les élus ont abordé la compétence « promotion du tourisme.

En effet, l’Office de Tourisme de Sainte Foy Tarentaise ne pourra continuer à être un Office de Tourisme communal à partir du 1er mai 2018. Il ne répond pas aux dérogations prévues par la loi, il n’est plus classé. Un Office de Tourisme intercommunal sera créé par la Communauté de Communes en 2018 pour la gestion de la compétence « promotion du Tourisme ».

Les élus ont également parlé de la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI) qui sera transférée au 1er janvier 2018. La gouvernance passera des communes à la Communauté de Communes.

 

Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 29 janvier 2018, à 18h00 à en mairie de Bourg Saint Maurice. Ouvert à tous.

 

 

Retrouvez prochainement toutes les délibérations sur cette page.