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Conseil Communautaire

 

Lundi 26 mars aux Chapelles s’est tenu le deuxième conseil communautaire de l’année 2018, réunissant les élus des 8 communes de Haute Tarentaise.


Principaux sujets abordés

 

Les élus du Conseil Communautaire ont autorisé le Président à signer l’acte de vente avec la commune de Bourg Saint Maurice du nouveau bâtiment « Ecole de Musique de Haute Tarentaise et du Relais Parents Assistantes Maternelles » qui vient d’être construit rue Saint Michel à Bourg Saint Maurice.

La Communauté de Communes une fois propriétaire, va pouvoir commencer les travaux d’aménagement intérieur pour une ouverture au public prévu en fin d’année (le calendrier exact sera précisé prochainement). Ainsi, les élèves de l’Ecole de Musique seront accueillis dans de meilleures conditions pour leurs apprentissages et une salle sera construite pour les concerts et manifestations publiques au rez-de-chaussée. Les assistantes maternelles accompagnées des enfants auront également des locaux adaptés au plus jeune âge.

 

Les élus ont attribué les marchés « itinéraire cyclable » et « Aménagement de l’Ecole de Musique de Haute Tarentaise et du Relais Parents Assistantes Maternelles » (nouveau bâtiment à Bourg Saint Maurice).

 

L’itinéraire cyclable sera livré cet été : il s’agit d’un des grands projets du mandat (le calendrier précis des travaux dépendant de l’enneigement tardif cette année). Cette année, la Communauté de Communes construit la première tranche de travaux de 2 ,7 km entre le pont de la Bonneville à Villaroger et le lieudit les « Iles » sur la plaine du Champet. A terme, d’autres tranches verront le jour pour relier l’itinéraire existant entre Aime et Bourg Saint Maurice à cette première tranche. Cet investissement important est à la fois un outil touristique intéressant et une volonté d’encourager la mobilité douce auprès des habitants.

 

M. Jean-Claude Fraissard, Vice-président à l’Environnement et aux Déchets a ensuite proposé aux élus de valider l’avenant au marché de collecte du verre.

Il a également présenté les conventions de mise à disposition de personnel des communes de Tignes et de Val d’Isère pour l’entretien des sentiers comme chaque année.

Egalement, une demande de dépôt (formulaire de déclaration de travaux en milieux aquatique) a été approuvée et sera déposée pour le canal de l’Isère en vue des travaux à conduire dans le cadre de la compétence GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations).

Les élus ont ensuite autorisé M. Gaston PASCAL-MOUSELARD, Président à lancer la procédure de  délégation de service public de la chambre funéraire puisque celle-ci s’achève le 31 décembre 2018. En effet, la chambre funéraire est propriété de la Communauté de Communes et mise en délégation à une entreprise privée pour sa gestion.

 

M. Gaston PASCAL-MOUSELARD, Président a ensuite proposé au conseil de demander une subvention au Département de la Savoie pour l’achat de matériel pour l’Ecole de Musique de Haute Tarentaise. L’acquisition de nouveaux instruments se fait dans le cadre de l’ouverture du nouveau bâtiment qui permettra d’avoir davantage de place pour l’apprentissage des élèves.

Il a également proposé aux élus de valider les tarifs des cursus 2018/2019 pour la rentrée prochaine puisque les pré-inscriptions vont démarrer le 23 avril 2018 et les nouvelles inscriptions en juin 2018.

Le règlement intérieur a été validé pour l’année prochaine.

 

Le Conseil Communautaire a également validé la précédente liste des représentants de la Communauté de Communes au bureau SCOT de Tarentaise (Schéma de Cohérence Territoriale). Ces élus continueront à suivre le SCOT qui a été validé en décembre 2017.

 

Enfin, les élus ont pris une motion de défense en faveur des territoires de montagne suite à l’appel de Moutiers en septembre dernier concernant les finances locales. Depuis, M. Gaston PASCAL-MOUSSELARD a assisté avec les autres présidents des Communauté de Communes a plusieurs réunions à Paris pour évoquer la problématique du FPIC (Fond de péréquation et du remboursement de la dette de l’état) afin d’envisager que les calculs de participation des territoires de montagne soient revus.

 

 

Le prochain conseil communautaire aura lieu le lundi 14 mai 2018 à 18h00 au Foyer Rural de Séez (ouvert à tous).

 

Retrouvez prochainement toutes les délibérations sur cette page.