Les délibérations

Bienvenue dans cet espace « ressource » qui centralise l’ensemble des délibérations prises par le Conseil Communautaire.

 Délibérations prises lors des Conseils Communautaires de 2017

Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 23 octobre 2017

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2017-57 - GEMAPI: Adhésion à l'association du bassin versant de l'Isère et approbation de ses statuts
2017-58 - Convention fixant la répartition des recettes du forfait de post-stationnement avec la commune de Montvalezan
2017-59 - Convention pour la constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications
2017-60 - Personnel-Création d'un emploi fonctionnel de directeur général de la CCHT
2017-61 - Délibération fixant le régime indemnitaire, filière technique-cadre d'emploi ingénieur
2017-62 - Aire d'accueil des gens du voyage: Tarifs et règlement intérieur
2017-63 - Convention pour la gestion des huiles alimentaires usagées
2017-64 - Aménagement Ecole de musique: Validation de l'avant-projet définitif
2017-65 - Convention tripartite relative au service de bagagerie -Hiver 2017-2018
2017-66 - Mise à disposition de Philippe GRANGEON avec la commune de Val d'Isère
2017-67 - Conventions de mise à disposition de personnel avec la CCCT: enseignants d'accordéon et de cuivres
2017-68 - Motion de soutien aux éleveurs sur la question de la prédation en zone de montagne 

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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 19 juin 2017

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2017-31 - Rapport d'activité 2016 - CCHT
2017-32 - Rapport d'activité 2016 - Maison funéraire
2017-33 - Rapport d'activité 2016 - Abattoir
2017-34 - FPIC 2017
2017-35 - Comptes de gestion 2016: budget principal et budgets annexes
2017-36 - Comptes administratifs 2016: budget principal et budgets annexes
2017-37 - Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2016: budget principal et budgets annexes
2017-38 - DM n°1 -Budget principal
2017-39 - Redevance d'abattage et tarifs de l'abattoir de Haute Tarentaise
2017-40 - Demande d'aide financière à l'investissement pour l'abattoir auprès de l'APTV dans le cadre du programme LEADER et au Conseil départemental de la Savoie
2017-41 - Attribution du marché pour les travaux du Col de l'Iseran
2017-42 - Demande d'aides financières pour la requalification paysagère et environnementale du Col de l'Iseran
2017-43 - Cession d'actions de la SEML TRANS FER ROUTE par le Département de la Savoie à la Région
2017-44 - Contrat ambition région
2017-45 - Approbation de la délibération du SMITOM
2017-46 - Abrogation de la délibération 2016-74 du 05/12/2016
2017-47 - Tableau des effectifs
2017-48 - Bilan contradictoire des recettes encaissées entre le Département et l'AO2 - Finalisation des frais de gestion
2017-49 - Parcours spécifique adulte instrumentiste à vent (orchestre d'apprentissage)
2017-50 - Demande de subvention au Département (CTS)
2017-51 - Définition des ayants-droit à la tarification au quotient familial des accueils de loisirs 3/11 ans et 12/17 ans
2017-52 - Tarification des activités et des mini-séjours de l'espace Jeunes
2017-53 - Tarification des accueils de loisirs et des mini-séjours
2017-54 - Mini-séjours - Eté 2017
2017-55 - Séjour Eté 2017
2017-56 - Motion de soutien à la candidature de la ville de Paris à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques d'été 2024 

 

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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 20 mars 2017

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2017-15 - Convention de mission de conseil avec Laurent LOUIS - Architecte
2017-16 - Convention de mise à disposition du service informatique de Bourg-Saint-Maurice à la CCHT
2017-17 - Délégation de service public pour la gestion, par affermage, de l'abattoir de Haute Tarentaise
2017-18 - Approbation du compte de gestion 2016 du syndicat mixte de redynamisation du site de défense de Haute Tarentaise
2017-19 - Transfert des biens relatifs à la compétence "aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage" de la commune de Bourg-Saint-Maurice à la CCHT: approbation des PV de mise à disposition
2017-20 - Subvention à l'association les Saintexupériens
2017-21 - Approbation du tableau des effectifs
2017-22 - Convention de mise à disposition de services pour l'entretien du sentier d'intérêt communautaire sur les communes de Val d'Isère et Tignes
2017-23 - Programme d'entretien des berges des cours d'eau: demande de subventions au Conseil départemental
2017-24 - Modification des statuts de Savoie Déchets - Extension du périmètre de SD
2017-25 - Convention de cofinancement avec le Département pour le déploiement du Très Haut Débit en Savoie
2017-26 - Baux TDF
2017-27 - Approbation du règlement intérieur de l'école de musique
2017-28 - Tarifs de l'école de musique à compter de la rentrée scolaire 2017
2017-29 - Convention de gestion de l'ALSH de Bourg-Saint-Maurice
2017-30 - Convention avec la commune de Bourg-Saint-Maurice pour la refacturation des frais du RPAM 

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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 30 janvier 2017

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2017-01 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2016 - Budget principal et budgets annexes
2017-02 - Vote des taux des taxes additionnelles et de la taxe d'enlevement des ordures ménagères - Année 2017
2017-03 - Budget primitif 2017 - Budget principal

2017-04 - Approbation des subventions 2017
2017-05 - Budget primitif 2017 - Abattoir
2017-06 - Budget primitif 2017 - Maison funéraire
2017-07 - Budget primitif 2017 - Transports
2017-08 - Avenant au marché de travaux d'aménagement du site des Brévières
2017-09 - Convention de mise à disposition avec le Syndicat d'assainissement de Haute Isère (SAHI)
2017-10 - Approbation du tableau des effectifs 
2017-11 - Nomination des représentants à Savoie Déchets
2017-12 - Convention de mise à disposition d'un enseignant artistique avec la commune de Val d'Isère
2017-13 - Demande d'aide financière à l'investissement pour la création d'un relais assistant(e)s maternel(le)s
2017-14 - Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement 

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 Délibérations prises lors des Conseils Communautaires de 2016

Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 5 décembre 2016

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2016-65 - Débat d'orientation budgétaire 2017
2016-66 - Décision modificative n°1 - Budget annexe "Transports"
2016-67 - Décision modificative n°4 - Budget principal
2016-68 - Aire d'accueil des gens du voyage: Tarifs et règlement intérieur
2016-69 - Détermination des conditions d'accueil des apprentis
2016-70 - Adhésion au contrat d'assurance groupe pour la couverture des risques statutaires
2016-71 -  Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
2016-72 - Régime indemnitaire - Filière technique
2016-73 - Règime indemnitaire - Filière médico-sociale
2016-74 - Prime annuelle - Filière culturelle
2016-75 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)
2016-76 - Conventions de mise à disposition de services pour la collecte des ordures ménagères avec les communes de Tignes et Val d'Isère
2016-77 - Convention de mise à disposition de services pour la collecte des encombrants avec la commune de Villaroger
2016-78 - Convention de prise en charge des coûts de transport d'ordures ménagères en cas de détournement des déchets par Savoie Déchets vers d'autres sites de traitement que l'UVETD de Chambéry
2016-79 - Contrat territorial jeunesse

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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 17 octobre 2016

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2016-59 - Exploitation d'une station de transfert des déchets
2016-60 - Marché d'exploitation des déchetteries - Modification de la formule de révision des prix lot 1
2016-61 - Convention avec la commune de Bourg-Saint-Maurice relative à la refacturation des charges pour le fonctionnement du RASED et de l'ULIS
2016-62 - Approbation du compte administratif 2014 et des comptes de gestion 2014 et 2015 du Syndicat de redynamisation du site de défense de Haute Tarentaise - Répartition de l'actif et du passif suite à sa dissolution
2016-63 - Convention accueil de nuit des saisonniers - Saison 2016-2017
2016-64 - Convention tripartite relative au service de bagagerie - Hiver 2016-2017 

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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 26 septembre 2016

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2016-47 - Modification des statuts de la communauté de communes
2016-48 - Loi NOTRe - Promotion touristique
2016-49 - Délibération sur le principe d'une délégation de service public pour la gestion, par affermage, de l'abattoir de Haute Tarentaise
2016-50 - DM n°1 - Abattoir
2016-51 - DM n°3 - Budget principal
2016-52 - Subvention à l'AACM: lutte contre l'illettrisme
2016-53 - Remise gracieuse du débet pour cas de force majeure - Régie de recettes déchetteries
2016-54 - Etude de préfiguration des compétences eau-assainissement: demande de subvention
2016-55 - Savoie Déchets: désignation d'un délégué titulaire et d'un suppléant
2016-56 - Convention de mutualisation des installations de transfert des déchets sur le site de Valezan
2016-57 - Agrément au titre de l'engagement en service civique
2016-58 - Maîtrise d'œuvre pour la création d'un itinéraire cyclable

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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 20 juin 2016

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2016-36 - Rapport annuel d'activités 2015 - MIHT
2016-37 - Rapport annuel d'activités 2015 du délégataire de la maison funéraire
2016-38 - Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales 2016
2016-39 - Décision modificative n°2 - Budget principal
2016-40 - Comptes de gestion 2015 - Budget principal et budgets annexes
2016-41 - Comptes administratifs 2015 - Budget principal et budgets annexes
2016-42 - Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2015 - Budget principal et budgets annexes
2016-43 - Approbation du tableau des effectifs
2016-44 - Convention entre Savoie Déchets et la MIHT fixant les principes de reprise des matériaux ferreux et non-ferreux issus des mâchefers dans le cadre du barème E d'Eco-Emballages
2016-45 - Projet pédagogique modifié du cycle I
2016-46 - Partenariat avec la Cité scolaire de Bourg-Saint-Maurice


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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 23 mai 2016

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2016-26 - Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail
2016-27 - Approbation du tableau des effectifs
2016-28 - Transports scolaires: Bilan contradictoire des recettes encaissées entre le département et l'AO2
2016-29 - Restitution des missions résiduelles aux adhérents du SMITOM en vue de l'adhésion à Savoie Déchets
2016-30 - Adhésion au Syndicat mixte Savoie Déchets
2016-31 - Aménagement du site des Brévières - Cession gratuite par le Département de la Savoie
2016-32 - Adhésion aux bons vacances
2016-33 - Mini séjours pendant les vacances d'été (6-11 ans)
2016-34 - Tarif et séjours de l'été 2016
2016-35 - Tarification des activités de l'Espace Jeunes et règlement intérieur

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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 21 mars 2016

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2016-13 - Schéma de mutualisation des moyens
2016-14 - Syndicat d'assainissement de Haute Isère
2016-15 - Décision modificative n°1 - Budget principal
2016-16 - Subvention à l'association les Saintéxupériens
2016-17 - Travaux d'aménagement du site des Brévières
2016-19 - Convention d'utilisation des quais de transfert des déchets de Valezan
2016-20 - Convention de mise à disposition de services pour l'entretien du sentier d'intérêt communautaire sur les
communes de Val d'Isère et Tignes
2016-21 - Programme d'entretien des berges des cours d'eau: demande de subventions au Conseil départemental
2016-22 - Approbation du règlement intérieur de l'école de musique
2016-23 - Tarif de l'école de musique -Année scolaire 2016/2017
2016-24 - Agrément du relais assistant(e)s maternel(le)s (RAM) auprès de la caisse d'allocations familiales (CAF) de la Savoie
2016-25 - Transport social accompagné


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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 1er février 2016

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2016-01 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2015 Budget principal et budgets annexes
2016-02 - Budget Primitif 2016 - Budget Principal
2016-03 - Vote des taux des taxes additionnelles et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères année 2016
2016-04 - Approbation des subventions 2016
2016-05 - Budget Primitif 2016 - Abattoir
2016-06 - Budget Primitif 2016 - Maison funéraire
2016-07 - Budget Primitif 2016 - Transports
2016-08 - Réaménagement du siège communautaire: demande de subvention (DETR-FDEC)
2016-09 - Approbation du tableau des effectifs
2016-10 - Motion de soutien aux infirmières libérales du secteur Tarentaise
2016-11 - Convention tripartite relative au service de bagagerie hiver 2015-2016 / Avenant n°1
2016-12 - Motion à l'attention de monsieur le Préfet - Travaux de la galerie du tunnel du Siaix et perturbations du trafic sur la RN90  

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 Délibérations prises lors des Conseils Communautaires de 2015

Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 7 décembre 2015

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2015-60 - Participation financière au projet de Réseau Très Haut Débit mis en oeuvre par le Département de la Savoie
2015-61 - Commissions communautaires - nouveaux délégués
2015-62 - Compétence action sociale - définition de l'intérêt communautaire
2015-63 - Concultances architecturales
2015-64 - Approbation du tableau des effectifs
2015-65 - Délibération relative à la détermination des critères de l'entretien professionnel
2015-66 - Attribution de marché de prestation d'assurance
2015-67 - Débat d'Orientation Budgétaire 2016
2015-68 - Décision modificative N°1 - Transports
2015-69 - Décision modificative N°2 - Budget principal
2015-70 - Conventions de mise à disposition de services pour la collecte des ordures ménagères avec les communes de Tignes et Val d'Isère
2015-71 - Convention de mise à disposition de services pour la collecte des encombrants avec la commune de Villaroger
2015-72 - Syndicat d'Aissainissement de la Haute Isère (SAHI)
2015-73 - Aménagement du site des Brévières - Convention de co maitrîse d'ouvrage MIHT / SMITOM
2015-74 - Contrat Eco-emballages, convention Ecofolio et contrats de vente des matériaux recyclables
2015-75 - Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement
2015-76 - Convention de gestion
2015-77 - Règlement intérieur de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
2015-78 - Projet éducatif des ALSH
2015-79 - Contrat Enfance Jeunesse - Contrat Cantonal Jeunesse
2015-80 - Convention tripartite MIHT - ADMR - Association Locale et Fédération Départementale

 

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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 21 spetembre  2015

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2015-46 - Décision modificative N°1 - Budget principal

2015-47 - Pertes sur créances irrécouvrables

2015-48 - Attribution du marché de collecte et transport du verre sur le territoire de la Maison de l'Intercommunalité de Haute Tarentaise

2015-49 - Protocole financier de la section sportive du collège Saint Exupéry de Bourg Saint Maurice

2015-50 - Partenariat financier pour la manifestation Terre Terroir Tarentaise

2015-51 - Composition du jury de concours

2015-52 - Approbation du tableau des effectifs

2015-53 - Modification régime indémnitaire : Indémnité de Suivi et d'Orientation des Elèves (ISOE)

2015-54 - Convention de mise à disposition d'un enseignant accordéon par la CCCT

2015-55 - Conventions de mise à disposition de Monsieur Philippe GRANGEON avec la Commune de Val d'Isère et Bourg Saint Maurice

2015-56 - Convention gestion des huiles alimentaires usagées

2015-57 - Convention de partenariat avec ALPBUS

2015-58 - Convention de partenariat pour la mise en oeuvre de l'hébergement des saisonniers

2015-59 - Convention tripartite relative au service de bagagerie hiver 2015-2016

 

 

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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 22 juin 2015

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2015-32 - Rapport annuel d'activités 2014 - MIHT
2015-33 - Rapport annuel d'activités 2014 du délégataire de la maison funéraire
2015-34 - Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
2015-35 - Subvention à l'Université Populaire de Tarentaise Vanoise (UPTV)
2015-36 - Motion de la fédération des maires de Savoie
2015-37 - RD 84 à Montvalezan et Sainte Foy Tarentaise régularisation foncière d'emprises routières
2015-38 - RD 84 - Rétrocession aux communes de Montvalezan et Sainte Foy Tarentaise
2015-39 - Régularisation foncière RD 84 - Commune de Montvalezan parcelle C999
2015-40 - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition conclue avec la commune de Bourg Saint Maurice pour la mise à disposition d'un terrain communal pour l'abattoir à la zone artisanale des colombières
2015-41 - Avis préalable à la charte du Parc national de la Vanoise
2015-42 - Indemnité horaire pour travail dimanche et jours fériés
2015-43 - Approbation du tableau des effectifs
2015-44 - Convention de partenariat entre la cité scolaire Saint-Exupéry et la Maison de l'Intercommunallité de Haute Tarentaise (MIHT) 
2015-45 - Nouveaux locaux dans le quartier Jean Moulin à Bourg Saint Maurice

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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 20 avril 2015

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2015-18 - Exploitation des quatre déchetteries de Haute Tarentaise
2015-19 - Comptes de gestion 2014 - Budget principal et budgets annexes
2015-20 - Comptes administratifs 2014 - Budget principal et budgets annexes
2015-21 - Reprise et affectation définitive des résultats de l'exercice 2014 - Buget principal et budgets annexes
2015-22 - Subvention au comité de bassin d'emploi pour la participation au carrefour des métiers
2015-23 - Délégations au Président
2015-24 - Nomination d'un représentant à l'association Tarentaise Vanoise Insertion (TVI)
2015-25 - Modification statutaire de l'Assemblée du Pays Tarentaise-Vanoise (APTV)
2015-26 - Transports scolaires: bilan contradictoire des recettes encaissées entre le département et l'AO2 - Finalisation des frais de gestion
2015-27 - Convention de partenariat pour le Tour de l'Avenir
2015-28 - Tarif et séjours de l'été 2015
2015-29 - Approbation du projet d'établissement 2015-2019 de l'école de musique
2015-30 - Tarif de l'école de musique - Année scolaire 2015/2016
2015-31 - Approbation du règlement intérieur de l'école de musique

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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 5 février 2015

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2015-01 - Reprise anticipée et affectation provisoire des résultats de l'exercice 2014
2015-02 - Vote des taux des taxes additionnelles et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Année 2015
2015-03 - Budget primitif 2015 - Budget principal
2015-04 - Budget primitif 2015 - Abattoir
2015-05 - Budget primitif 2015 - Maison funéraire
2015-06 - Budget primitif 2015 - Transports
2015-07 - Approbation des subventions 2015
2015-08 - Convention triennale 2015/2017 - Dispositif Alizé Savoie
2015-09 - Suppression de la ZAC des Colombières
2015-10 - Nomination d'un représentant à la SEM agriculture environnement de Savoie
2015-11 - Composition des commissions communautaires
2015-12 - Convention de partenariat - Association Mélodika
2015-13 - Convention de mise à disposition de services pour l'entretien du sentier sur Val d'Isère et Tignes
2015-14 - Approbation du programme 2015-2019 de travaux pour l'entretien des berges des cours d'eau. Demandes de subventions à l'agence de l'eau Rhône Méditerranée et à la région
2015-15 - Modification statutaire du Syndicat Mixte pour le Traitement des Ordures Ménagères (SMITOM)
2015-16 - Convention avec la société OCAD3E
2015-17 - Convention gestion des huiles alimentaires usagées   
 

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 Délibérations prises lors des Conseils Communautaires de 2014

Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 8 décembre 2014

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2014-75 - Installation de monsieur Jean-Luc CRETIER
2014-76 - Clôture du buget annexe "Déchets des ménages et assimilés (DMA)"
2014-77 - Perte sur créances irrécouvrables
2014-78 - Approbation du tableau des effectifs
2014-79 - Convention informatique
2014-80 - Nomination d'un représentant à l'association Coup de Pouce
2014-81 - Election d'un délégué titulaire au SMITOM
2014-82 - Nomination d'un délégué à la commission "Développement Territorial"
2014-83 - Convention tripartite relative au service de bagagerie et règlement intérieur
2014-84 - Ouverture d'accueils collectifs de mineurs sur le temps extrascolaire et périscolaire Tignes et Val d'Isère
2014-85 - Convention de gestion d'un accueil de loisirs sans hébergement sur Tignes et Val d'Isère
2014-86 - Projet éducatif commun aux accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) de Tignes et Val d'Isère
2014-87 - Règlement intérieur de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Tignes
2014-88 - Règlement intérieur de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) de Val d'Isère
2014-89 - Tarifs des ALSH
2014-90 - Convention ALP Bus
2014-91 - Convention de partenariat "certificat d'études musicales (CEM) - Cycle 3"
2014-92 - Convention de partenariat entre Diapason et la MIHT
2014-93 - Conventions de mise à disposition de Philippe GRANGEON avec Tignes, Val d'Isère, Bourg-St-Maurice
2014-94 - Conventions de mise à disposition de services pour la collecte des ordures ménagères avec les communes de Tignes et Val d'Isère
2014-95 - Convention de mise à disposition de services pour la collecte des encombrants avec Villaroger
2014-96 - Convention de partenariat entre ECO TLC et la MIHT 

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Délibérations prises lors du Conseil Communautaire du 29 septembre 2014

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2014-53 - Règlement intérieur
2014-54 - Tableau des effectifs communautaires
2014-55 - Modification régime indemnitaire des agents de la MIHT
2014-56 - Mise en place de la prime de fonctions et de résultats
2014-57 - Participation à la protection sociale complémentaire - Risque "prévoyance"
2014-58 - Participation à la protection sociale complémentaire - Complémentaire santé
2014-59 - Adoption de la convention pour la commémoration du centenaire de la 1ère guerre mondiale
2014-60 - Rapport annuel du délégataire de la maison funéraire
2014-61 - Motion de soutien à l'action de l'AMF sur la baisse massive des dotations de l'Etat
2014-62 - Décision modificative n°1 - Budget annexe "Abattoir"
2014-63 - Décision modificative n°2 - Budget "Déchets des ménages et assimilés"
2014-64 - Décision modificative n°2 - Budget principal
2014-65 - Accueils de Loisirs Sans Hébergement
2014-66 - Demande d'autorisation d'émettre les 6 nouvelles chaines TNT au CSA - R7 et R8
2014-67 - Convention de partenariat avec le Dôme Théâtre d'Albertville - Saison 2014-2015
2014-68 - Convention de mise à disposition d'un enseignant de l'école de musique
2014-69 - "Territoire à Energie Positive": Candidature du territoire Tarentaise-Vanoise
2014-70 - Attribution du marché pour l'acquisition de deux porteurs poids lourds 26 tonnes de PTAC
2014-71 - Signature d'un Contrat avec Eco-mobilier pour la collecte des Déchets d'Eléments d'Ameublement
2014-72 - Marché de collecte des déchets ménagers sur Bourg Saint Maurice / Les Arcs et Les Chapelles