Aller au menu
Aller au contenu
Aller à la recherche

Décisions du Président

Décisions 2026 du Président: 2026-16 Convention de mise à disposition de la salle Saint Bernard du presbytère de Bourg Saint Maurice (214.36 Ko); 2026-15 Acte constitutif d’une régie de recettes pour le service Transports (118.48 Ko); 2026-14 Convention entre l’école de musique de Haute-Tarentaise et la résidence autonomie La Roselière pour la mise en place d’ateliers de chant (123.52 Ko); 2026-13 Attribution du marché contrôle technique (CT) pour les travaux de mise en en conformité de la STEP de Val d’Isère (337.78 Ko); 2026-12 Attribution du marché de sécurité et protection de la santé (SPS) pour les travaux de mise en en conformité de la STEP de Val d’Isère (350.55 Ko); 2026-11 Convention de participation partenaire exposant entre le comité départemental du tourisme de la Savoie et la CCHT (168.42 Ko); 2026-10 Contrat de cession entre l’association « Les Mineureuses » et la communauté de communes de Haute-Tarentaise (54.56 Ko); 2026-09 Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes pour l‘achat d’un pack MTC et d’une barre de traction vélo (257.5 Ko); 2026-08 Contrat de prestation de services entre la société LINKS Communication et la CCHT (570.08 Ko); 2026-07 Convention de mise à disposition de matériel pour le damage des itinéraires de ski de fond 2025-2026 (298.2 Ko); 2026-06 Convention de mandat confiée par la CCHT pour la perception des recettes au titre de la gestion de l’ALSH de Val d’Isère (272.36 Ko); 2026-05 Attribution du marché relatif à l’organisation et la gestion de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Val d’Isère (420.98 Ko); 2026-04 Convention de financement d’un service de transport non urbain pour l’ajout d’un horaire supplémentaire à la ligne S83 (182.8 Ko); 2026-03 Contrat de cession entre l’association T.O.U.R.T.E et la communauté de communes de Haute-Tarentaise (468.01 Ko); 2026-02 Contrat de cession entre Contrat de cession entre la Compagnie Le Ver-à-Soie et la communauté de communes de Haute-Tarentaise (244.57 Ko); 2026-01 Convention de mise à disposition des locaux pour l’enseignement musical avec la commune de Val d’Isère (231.14 Ko)

Décisions 2025 du Président: 2025-62 Contrat de prestation entre l’Ecole de musique de Haute-Tarentaise et AB Tourisme (117.2 Ko); 2025-61 Avenant au marché mission AMO élaboration stratégie de développement économique de la Haute Tarentaise (231.33 Ko); 2025-60 Avenant relatif à la fourniture de repas individuels en liaison froide pour le service de portage de repas (249.18 Ko); 2025-59 Convention de financement d’un service de transport non urbain pour l’ajout d’un horaire supplémentaire à la ligne S83 (172.7 Ko); 2025-58 Convention relative à la répartition de l’aide compensatrice versée au délégataire de l’abattoir (195.39 Ko); 2025-57 Acte constitutif régie de recette tourisme (93.24 Ko); 2025-56 Avenant convention pluri annuelle d'archivage (147.97 Ko); 2025-55 Attributionmarché assurance dommages aux biens (371.2 Ko); 2025-54 Attribution AMO travaux de mise en conformité et d’extension de la station d’épuration de Val d’Isère (371.68 Ko); 2025-53 Attribution du marché pour la fourniture et livraison de chèques cadeaux (407.06 Ko); 2025-52 Convention partenariat CCHT - AURA entreprises (133.17 Ko); 2025-51 Attribution marché ligne transports en commun Ste Foy - Villaroger (747.38 Ko); 2025-50 Convention de mise à disposition de la salle Saint Bernard du presbytère de Bourg Saint Maurice (181.06 Ko); 2025-49 Contrat de cession PILE-POIL et COMPAGNIE (193.56 Ko); 2025-48 Attribution du marché de téléphonie mobile (412.03 Ko); 2025-47 Autorisation de signature des Conditions Générales d’Abonnement (CGA) du GIP RGD Savoie Mont Blanc (547.49 Ko); 2025-46 Convention de prêt du bus adapté à l’EHPAD La Maison du Soleil à Aime (638.98 Ko); 2025-45 Attribution du marché d’assistance à maitrise d’ouvrage (programmiste) pour la construction d’un siège communautaire (557.49 Ko); 2025-44 Demande de subvention pour la mise en œuvre d’une action culturelle favorisant le lien social et intégrant une dimension liée au handicap (291.96 Ko); 2025-43 Convention occupation ponctuelle de l’église de Séez pour la chorale de l’école de musique de Haute-Tarentaise (170.67 Ko); 2025-42 Convention de partenariat pour la vente d’ouvrages et de divers produits au bureau d’information touristique de l’hospice du Petit Saint Bernard (173.9 Ko); 2025-41 Convention de partenariat pour des actions intercommunales entre le service Crèche de Val d’Isère et le Relais Petite Enfance de la communauté de communes de Haute-Tarentaise-2 (193.03 Ko); 2025-40 Convention de partenariat relative aux championnats de France de pétanque à Bourg Saint Maurice1 (105.19 Ko); 2025-39 Contrat de cession de droits de représentation du spectacle POM’POMME (240.57 Ko); 2025-38 Confirmation d’engagement de reprise-garantie de reprise entre la communauté de communes de Haute-Tarentaise et REVIPAC (52.86 Ko); 2025-37 Attribution du marché relatif au dévoiement des réseaux du Lavachet sur la commune de Tignes (811.32 Ko); 2025-36 Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux de dévoiement de réseaux secs et humides – projet Evotel Génésis à Tignes (1.06 Mo); 2025-35 Convention de mise à disposition des données IMOPE ISSUES (624.8 Ko); 2025-34 Convention pour autorisation d’établissement d’une caméra sur la façade d’un immeuble privé (512.14 Ko); 2025-33 Convention de location à titre gracieux d’instruments de la communauté de communes de Haute-Tarentaise au Festival de musique des Arcs (464.78 Ko); 2025-32 Avenant à la convention relative à l’attribution financière du Département au titre du programme « circuits courts » (560.04 Ko); 2025-31 Contrat REP ABJ JJ_ECOMAISON et VALOBAT (1.89 Mo); 2025-30 Convention d’occupation ponctuelle de l’église de Villaroger (346.99 Ko); 2025-29 condition attribution et versement participation financière chambre d'agriculture Savoie Mont Blanc - épandage agricole des boues de station d'épuration 2025-2030 (409.89 Ko); 2025-28 Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Séez, la CCHT et le SDES pour la réalisation des travaux du parking du centre (87.33 Ko); 2025-26 Convention de formation des représentants du personnel élus en CST ayant missions formation spécialisée (989.56 Ko); 2025-25 Convention de récupération des consommables bureautiques et informatiques vides ou usagés (246.21 Ko); 2025-24 Acte de clôture de régie – Transport social à la demande (101.01 Ko); 2025-23 Convention relative à l’attribution financière du Département au titre du programme « Fonds Agricole Forestier » (233.68 Ko); 2025-22 Convention constitutive groupement de commande BSM-CCHT-SDES (366.72 Ko); 2025-21 Contrat de cession entre l'association Puzzle et l'école de musique de Haute-Tarentaise (149.22 Ko); 2025-20 Contrat de cession entre l’association Puzzle et l’école de musique de Haute-Tarentaise (117.95 Ko); 2025-19 Convention REP pneus_ALIAPUR_mai 2025 (835.8 Ko); 2025-18 Contrat de cession entre l’association Puzzle et l’école de musique de Haute-Tarentaise (120.45 Ko); 2025-17 Convention de partenariat avec SEM SOGEVALDI concernant la refacturation de boucles magnétiques (150.13 Ko); 2025-16 Convention de partenariat avec Tignes Développement concernant la refacturation de boucles magnétiques (150.21 Ko); 2025-15 Convention de partenariat avec la commune de Sainte Foy Tarentaise concernant la refacturation de boucles magnétiques (150.29 Ko); 2025-14 Convention de partenariat avec la commune d’Aime La Plagne concernant la refacturation de boucles magnétiques (151.66 Ko); 2025-13 Convention de partenariat avec la commune des Chapelles concernant la refacturation de boucles magnétiques (149.45 Ko); 2025-12 Convention de partenariat avec la communauté de communes des Versants d’Aime concernant la refacturation de boucles magnétiques (151.49 Ko); 2025-11 Convention de partenariat établissant l’accompagnement d’un projet de rassemblement (270.58 Ko); 2025-10 Convention de cession du droit d’exploitation de l’association New Boy (313.26 Ko); 2025-09 Convention de mise à disposition de locaux de l’espace de vie sociale La Ruchette (227.99 Ko); 2025-08 Convention de cession du droit d’exploitation du groupe MEIJE (136.85 Ko); 2025-07 Convention de mise à disposition de locaux de la communauté de communes de Haute-Tarentaise à la mairie de Bourg Saint Maurice les Arcs (156.94 Ko); 2025-06 Convention de mise à disposition des locaux pour l’enseignement musical avec la commune de Val d’Isère (308.67 Ko); 2025-05 Contrat entre la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise et l’éco-organisme agréé pour la collecte des déchets d’outillages du peintre EcoDDS (814.68 Ko); 2025-04 Convention de mandat confiée par la CCHT pour la perception des recettes au titre de la gestion de l’ALSH de Val d’Isère (245.32 Ko); 2025-03 Attribution du marché relatif à l’organisation et la gestion de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Val d’Isère (376.08 Ko); 2025-02 Mission pluri annuelle archivage 2025-2027 CDG73 (198.97 Ko); 2025-01 Convention FEPEM (910.94 Ko)

Décisions 2024 du Président: 2024-29 Convention relative à la répartition de l’aide compensatrice versée au délégataire de l’abattoir (154.68 Ko); 2024-28 Contrat de cession PILE-POIL et COMPAGNIE (244.92 Ko); 2024-27-Convention de mise à disposition de salles entre la commune de Bourg Saint Maurice et la CCHT (148.1 Ko); 2024-26 Convention de partenariat entre la CCHT et l'association orchestre à l'école (281.53 Ko); 2024-25 Convention de mise à disposition des locaux scolaires entre la mairie de Tignes et la communauté de communes Haute-Tarentaise. (250.48 Ko); 2024-24 Convention annuelle de partenariat pour la mise à disposition de salle par la commune de Séez (161.85 Ko); 2024-23 Acte constitutif d’une régie de recettes pour le service Jeunes (120.42 Ko); 2024-22 Convention de prêt de matériel musical entre l’école de musique de Haute-Tarentaise et le collectif mineurs de fond dans le cadre du festival des Pantomines (299.77 Ko); 2024-21 Convention de partenariat pour la vente d’ouvrages et de divers produits au bureau d’information touristique de l’hospice du Petit Saint Bernard (153.24 Ko); 2024-20 Convention de mise à disposition de la salle Saint Bernard de l’ensemble paroissial Saint Maurice (193.18 Ko); 2024-19 Attribution du marché relatif à l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un PLHsur le territoire de la CCHT (53.43 Ko); 2024-18 Convention entre l’école de musique de Haute-Tarentaise et la résidence autonomie « La Roselière » pour la mise en place d’ateliers de chant (49.71 Ko); 2024-17 Contrat de gestion de locaux ouverts au public Hospice du col du Petit-Saint-Bernard (219.43 Ko); 2024-16 Convention de mise à disposition de matériel de musique CCHT COVA (143.84 Ko); 2024-15 Bail professionnel entre Mme ANSELME-MARTIN et la communauté de communes de Haute-Tarentaise (1.87 Mo); 2024-14 Convention de mise à disposition de la paroisse Saint Maurice et de l’église de Villaroger pour des manifestations culturelles de l’école de musique de Haute-Tarentaise (353.05 Ko); 2024-13 Convention de mise à disposition d’une salle de l’Ecole de Musique dans le cadre de l’exposition groupe folklorique Les Frontières (113.25 Ko); 2024-12 Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés (878.19 Ko); 2024-11 Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment (1.22 Mo); 2024-10 Convention pour l’accueil des visiteurs et la découverte du col de l’Iseran (173.14 Ko); 2024-09 Convention de partenariat Orchestre à l’Ecole entre l’école primaire de la Gurraz et l’Ecole de Musique de Haute-Tarentaise (295.6 Ko); 2024-08 Convention dispositif « passerelle ski » entre la communauté de communes de Haute-Tarentaise et Evolution 2 Tignes Le Lac (191.41 Ko); 2024-07 Convention de mise à disposition de la paroisse Saint Maurice et de l’église de Villaroger pour des manifestations culturelles de l’école de musique de Haute-Tarentaise (404.84 Ko); 2024-06 Convention de subvention relative au financement d’une action Hébergement d’urgence pour les victimes de violences intrafamiliales (54.12 Ko); 2024-05 Convention de partenariat entre la Maison Départementale des Personnes Handicapées de la Savoie et le service Etoile de la communauté de communes de Haute-Tarentaise (491.71 Ko); 2024-04 Convention de partenariat parcours photographique en Tarentaise « Derrière la retenue, les chemins de l’eau en Savoie » entre la CCHT et la FACIM (202.24 Ko); 2024-03 Convention de mandat confiée par la CCHT pour la perception des recettes au titre de la gestion de l’ALSH de Val d’Isère (362.78 Ko); 2024-02 Attribution du marché relatif à l’organisation et la gestion de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Val d’Isère (1.42 Mo); 2024-01 Convention pour l’organisation des interventions scolaires, master class et concerts 2024 Asso Musique et Danses aux Arcs et la CCHT (266.33 Ko)

Décisions 2023 du Président: 2023-59 Mise à disposition à titre gracieux d’un professeur de chant de l’école de musique de Haute-Tarentaise à l’EHPAD de Bourg Saint Maurice (104.78 Ko); 2023-58 Contrat de location entre LCDAB et la communauté de communes de Haute-Tarentaise (429.15 Ko); 2023-56 Convention de mise à disposition de locaux communaux de la mairie de Bourg Saint Maurice à la communauté de communes de Haute-Tarentaise (338.56 Ko); 2023-55 Convention de mise à disposition de la paroisse Saint Maurice et de l’église de Villaroger pour des manifestations culturelles de l’école de musique de Haute-Tarentaise (230.58 Ko); 2023-54 Convention d'objectifs et de financement concernant les subventions de soutien aux formation BAFA-BAFD et séjours vacances (940.49 Ko); 2023-53 Convention de mise à disposition de matériel pour le damage des itinéraires de ski de fond 2023-24 et 2024-2025 (294.31 Ko); 2023-52 Participation financière de la communauté de communes de Haute-Tarentaise aux frais d’organisation du concours de pétanque sport adapté du 16 septembre 2023 (119.25 Ko); 2023-51 Convention avec la commune de Tignes relative à la mise en place des accompagnateurs de transports scolaires année scolaire 2023-2024 (276.63 Ko); 2023-50 Convention avec la commune de Montvalezan relative à la mise en place des accompagnateurs de transports scolaires année scolaire 2023-2024 (281.17 Ko); 2023-49 Convention de partenariat entre la Communauté de Communes Haute-Tarentaise et la Commune de Val d'Isère pour l'accès au cinéma « Le Splendid » (180.1 Ko); 2023-48 Attribution du marché relatif à la réalisation d’une étude sociale et d’un plan d’action opérationnel sur le territoire de la Tarentaise (48.54 Ko); 2023-47 Convention avec CYCLEVIA, éco-organisme en charge de la REP collecte et traitement des huiles minérales ou synthétiques lubrifiantes ou industrielles (1.68 Mo); 2023-46 Convention de mise à disposition des locaux scolaires entre la mairie de Tignes et la communauté de communes Haute-Tarentaise. (281.78 Ko); 2023-45 Convention de partenariat entre la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise et la commune de Tignes pour l’accès au cinéma de Tignes (177.59 Ko); 2023-44 Convention de partenariat entre la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise et la commune de Tignes pour l’accès aux activités My Tignes (179.13 Ko); 2023-43 Convention de partenariat entre la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise et la commune de Tignes pour l’accès à l’espace Aquatique le Lagon (178.66 Ko); 2023-42 Versement de l’appel à cotisation_association du Petit Saint Bernard (76.68 Ko); 2023-41 Convention Secours pour l’arrivée du Tour de l’Avenir femmes 2023 à Sainte Foy Tarentaise (316.41 Ko); 2023-40 Convention Secours pour l’arrivée du Tour de l’Avenir masculin 2023 à Sainte Foy Tarentaise (320.9 Ko); 2023-39 Prise en charge financière de la commune des Chapelles au festival de Musique des Arcs par la communauté de communes de Haute-Tarentaise (135.3 Ko); 2023-38 Convention financière de reprise de CET entre la Mairie de BSM et la CCHT (165.88 Ko); 2023-37 Convention de location d’un garage sur le site du quai de transfert des déchets ménagers des Brévières entre la CCHT et la commune de Val d’Isère (226.05 Ko); 2023-36 Convention de partenariat entre la CCHT et l'association orchestre à l'école (285.6 Ko); 2023-35 Convention d’occupation des locaux de l’école de Muique Haute Tarentaise par l’association Inscape dans le cadre du festival Musica Ricercata (92.25 Ko); 2023-34 Convention de prêt de matériel musical entre l’école de musique de Haute-Tarentaise et le collectif mineurs de fond dans le cadre du festival des Pantomines (131.35 Ko); 2023-33 Convention de mise à disposition à titre gratuit du local Haute Tarentaise Vanoise (194.44 Ko); 2023-32 Adhésion 2023 au CAUE de la Savoie (416.22 Ko); 2023-31 Convention constitutive de groupement de commande conclue entre la CCHT et la COVA dans le cadre d'une étude sociale (199.21 Ko); 2023-30 Convention de mise à disposition d’une salle de l’Ecole de Musique dans le cadre de l’exposition groupe folklorique Les Frontières (118.87 Ko); 2023-29 Convention de partenariat pour la vente d’ouvrages et de divers produits au bureau d’information touristique de l’hospice du Petit Saint Bernard (139.74 Ko); 2023-28 Convention de partenariat tripartite sur le financement de la carte vélo Haute Tarentaise (220.55 Ko); 2023-27 Convention de mise à disposition de matériel scénique à titre gratuit entre la communauté de communes des Versants d’Aime et l’école de musique de Haute-Tarentaise (95.11 Ko); 2023-26 Charte de partenariat entre la cité scolaire Saint Exupéry et la CCHT relative à l’organisation des classes CHAM (235.86 Ko); 2023-25 Contrat entre la CCHT et l’éco-organisme Eco TLC (Re_fashion) pour la mise en œuvre de la collecte et du traitement des textiles linges chaussures usagés (1.55 Mo); 2023-24 Convention de partenariat « Perception et restitution de matériel handisport » à Gravity Lab (245.57 Ko); 2023-23 Convention pour l'accueil des visiteurs et la découverte du col de l'Iseran (174.45 Ko); 2023-22 Convention annuelle de partenariat avec la CCHT pour la mad des salles de la Savoyarde Séez (484.34 Ko); 2023-21 Acte constitutif de sous régie de recettes déchetteries (89.45 Ko); 2023-20 Convention de partenariat entre la CCHT et la Mairie de BSM budget participatif (213.29 Ko); 2023-19 Avenant n°1 à la convention relative au portage de repas sur le périmètre de la commune de Séez (199.34 Ko); 2023-18 Acte de clôture de la régie ALSH de Val (62.94 Ko); 2023-17 Acte constitutif d'une régie de recettes pour l'ALSH de BSM (95.45 Ko); 2023-16 Acte constitutif d'une régie de recettes Déchetteries (99.25 Ko); 2023-15 Convention de mise à disposition d’une salle de l’Ecole de Musique dans le cadre de l’exposition groupe folklorique Les Frontières (136.92 Ko); 2023-14 Convention financière de CET entre la Mairie de Séez et la CCHT (160.84 Ko); 2023-13 Contrat Ecosystem relatif à la prise en charge des déchets issus de lampes (748.07 Ko); 2023-12 Contrat Eco mobilier pour la mise en oeuvre de la collecte et le traitement des articles de bricolage et jardin (1.72 Mo); 2023-11 Contrat Eco mobilier relatif à la collecte et le traitement des jouets (1.71 Mo); 2023-10 Contrat SCRELEC relatif à la collecte et au traitement des piles et accumulateurs portables (1.29 Mo); 2023-09 Contrat Ecosystem relatif à la reprise des DEEE (1.63 Mo); 2023-08 Versement de l’appel à cotisation Association des conciliateurs de justice de la Cour d’Appel de Chambéry (100.8 Ko); 2023-07 Convention entre la communauté de communes Haute-Tarentaise et le festival de musique des Arcs - 2023 (159.8 Ko); 2023-06 Contrat de cession TALABAR - spectacle de marionnnettes (179.1 Ko); 2023-05 Convention de mise à disposition d’une salle de l’Ecole de Musique association Batucajazz (152.93 Ko); 2023-04 Convention de mise à disposition du piano de l école de Musique Haute-Tarentaise aux adhérents de l'association Vie Val d'Is (183.7 Ko); 2023-03 Convention ALSH Val d'Isère (276.34 Ko); 2023-02 Attribution du marché ALSH Val d'Isère (52.42 Ko); 2023-01 Demande de subvention pour l’aménagement et l’équipement d’une aire de jeux inclusive (665.5 Ko)

Décisions 2022 du Président: 2022-60 Convention financière de reprise de compte épargne temps entre la Mairie de SEEZ et la CCHT (165.49 Ko); 2022-59 Attribution du marché étude faisabilité gestion du risque torrentiel Davie Brévières (53.8 Ko); 2022-58 Paiement relatif au tournage et montage de la vidéo au Fort de Vulmix réalisée par Radio Val d'Isère (94.97 Ko); 2022-57 Avenant Mission Archivage CCHT 2022-2024 (114.57 Ko); 2022-56 Contrat de cession TOKATA Compagnie - Conte des mille et une Bruits (110.46 Ko); 2022-55 Avenant convention de partenariat avec l'association Orchestre à l'Ecole - Sainte Foy Tarentaise (85.63 Ko); 2022-54 Convention de mise à disposition d’une salle de l’Ecole de Musique association Batucajazz (118.79 Ko); 2022-53 Demande de subvention au titre des Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs - VI (74.37 Ko); 2022-52 Convention de mise à disposition de l'Eglise de SEEZ par la paroisse Saint Maurice à l'Ecole de Musique Haute-Tarentaise (183.69 Ko); 2022-51 Demande de subvention au titre des Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs - Brévières (74.57 Ko); 2022-50 Mission Archivage CCHT 2022-2024 (280.03 Ko); 2022-49 Subvention Résidence artistique Bourg Saint Maurice (50.06 Ko); 2022-48 Convention de partenariat entre la CCHT et la Commune de Val d'Isère pour l'accès au cinéma Le Splendid (203.62 Ko); 2022-47 Convention de partenariat entre la médiathèque de la commune de SEEZ et le Relais Petite Enfance de la Communauté de Communes Haute-Tarentaise (185.2 Ko); 2022-46 Convention d’occupation précaire des locaux de l’école élémentaire (salle de musique) de Val d’Isère par la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise (156.67 Ko); 2022-45 Convention pluriannuelle de mise à disposition d’équipements sportifs entre le relais Petite Enfance et la Commune de Bourg Saint Maurice (525.18 Ko); 2022-44 Convention financière de compte épargne temps entre la Mairie de la Plagne Tarentaise et la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise (161.67 Ko); 2022-43 CDG Convention d’adhésion aux missions spécialisées de courte durée de conseil et d’accompagnement en matière de gestion des ressources humaines (207.38 Ko); 2022-42 Attribution marché totems - Annule et remplace la Décision 2022-15 (391.49 Ko); 2022-41 Convention de partenariat entre la CCHT et la commune de Tignes pour l'accès au cinema de Tignes (191.21 Ko); 2022-40 Convention de partenariat entre la CCHT et la commune de Tignes pour l'accès aux activités My Tignes (191.9 Ko); 2022-39 Convention de partenariat entre la CCHT et la commune de Tignes pourl'accès à l'espace aquatique Le Lagon (192.17 Ko); 2022-38 Contrat de cession d’exploitation des droits d’un spectacle – ACRO BIKE – Arrivée Tour de l’Avenir (172.24 Ko); 2022-37 Versement de l’appel à cotisation - ANEM (81.86 Ko); 2022-36 Demande de subvention au titre des Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (341.66 Ko); 2022-35 Convention de mise à disposition de matériel communal de la Mairie de Bourg Saint Maurice à la CCHT (305.28 Ko); 2022-34 Convention Secours pour l’arrivée du Tour de l’Avenir 2022 à Villaroger (311.16 Ko); 2022-33 DEPARTEMENT - Convention relative au réseau d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents en Savoie (177.07 Ko); 2022-32 Convention d’assistance juridique générale entre la Communauté de Communauté de Haute-Tarentaise (CCHT) et la SELARL ATV AVOCATS ET ASSOCIES (182.25 Ko); 2022-31 Versement de l’appel à cotisation - Offices de Tourisme Savoie Mont Blanc (165.61 Ko); 2022-30 Convention de mise à disposition d’une salle de l’Ecole de Musique dans le cadre de l’exposition - Etoffes d’ici et d’ailleurs (103.36 Ko); 2022-29 Versement de l’appel à cotisation - Association des conciliateurs de justice de la Cour d’Appel de Chambéry (95.55 Ko); 2022-28 Convention mise à disposition de matériel - Festival de Musique des Arcs (127.35 Ko); 2022-27 Convention mise à disposition de matériel - Festival Les pantomines (128.25 Ko); 2022-26 Convention ALT2 gestion aire d'accueil des gens du voyage (437.48 Ko); 2022-25 Convention de subventionnement ANCT - Ascenseur valléen (363.77 Ko); 2022-24 Convention de partenariat avec l'association Orchestre à l'Ecole - Sainte Foy Tarentaise (288.16 Ko); 2022-23 Versement de l’appel à cotisation association du Petit Saint Bernard (47.22 Ko); 2022-22 Convention de mise à disposition de services pour l'entretien et le balisage du sentier intervillages Col du Petit Saint Bernard - SEEZ (161.14 Ko); 2022-21 Convention de partenariat Perception et restitution de matériel handisport à Intersport (224.8 Ko); 2022-20 Convention de partenariat pour le financement du plan de corps de rue simplifié (PCRS) image du Département de la Savoie (932.33 Ko); 2022-19 Attribution marché bornes de recharge de VAE (48.62 Ko); 2022-18 Demande de subvention region AURA MOV'ICI (54.97 Ko); 2022-17 Convention sentier Val (165.52 Ko); 2022-16 Convention sentier Tignes (120.08 Ko); 2022-15 Attibution marché totems (51.13 Ko); 2022-14 Attribution marché informatique (53.06 Ko); 2022-13 Convention groupement de commandes ALCOTRA (331.44 Ko); 2022-12 Découverte col de l'Iseran (172.47 Ko); 2022-11 Convention FEPEM (447.76 Ko); 2022-10 Subvention LEADER TSAD année 2 (53.94 Ko); 2022-09 Subvention infiltration artistique (50.11 Ko); 2022-08 Etude de faisabilité abattoir_Demande de subvention CTS (60.12 Ko); 2022-07 Convention de mandat confiée par la CCHT à Val d'Isère Tourisme ALSH (270.67 Ko); 2022-06 Convention de mandat confiée par la CCHT à AB TOURISME ALSH (281.17 Ko); 2022-05 Attribution marché ALSH VAL (51.65 Ko); 2022-04 Attribution marché ALSH BSM (51.75 Ko); 2022-03 Convention relative au portage de repas (199.76 Ko); 2022-02 Convention d'assistance juridique entre la CCHT et la SELARL FIDAL (240.05 Ko); 2022-01 Attribution marché système endiguemen Reclus (55.69 Ko)